1. Identification de l’éditeur et de l’hébergeur du site

Le site internet accessible à l’adresse www.bepsys.fr est édité par l’entreprise individuelle Bepsys, représentée par Sabah Ennachat, psychosociologue.

Adresse de l’entreprise : Route d’Arveyres, 3340 Genissac
Email : contact at bepsys.fr

L’hébergement du site est assuré par OVH, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX.

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site (textes, graphiques, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

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3. Limitation de responsabilité

Sabah Ennachat s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable en cas d’erreurs, d’omissions ou de résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites. Sabah Ennachat dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

4. Données personnelles et cookies

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi pour la confiance dans l’économie numérique, l’entreprise Bepsys s’engage à respecter les obligations suivantes en matière de collecte et de traitement des données personnelles et d’utilisation de cookies :

• Obtenir le consentement des internautes lors de la collecte de données personnelles et les informer sur le motif et l’usage des données collectées.
• Fournir les coordonnées du délégué à la protection des données (DPO) ou d’un point de contact sur les questions de protection des données personnelles.
• Indiquer la base juridique du traitement de données (consentement de l’internaute, respect d’une obligation prévue par un texte, exécution d’un contrat, etc.).
• Préciser les finalités des données collectées (pour prise de décisions automatisée, pour prévenir la fraude, parce que les informations sont requises par la réglementation, etc.).
• Informer les internautes sur le caractère obligatoire ou facultatif du recueil des données et les conséquences en cas de non-fourniture des données.
• Communiquer les destinataires ou catégories de destinataires des données.
• Informer les internautes en cas de transferts de données à caractère personnel envisagés à destination d’un État n’appartenant pas à l’Union européenne.

En ce qui concerne les cookies, l’entreprise Bepsys s’engage à :

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• Respecter les règles établies par la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) en ce qui concerne les cookies liés aux opérations de publicité personnalisée ou non personnalisée et les cookies liés aux fonctionnalités de partage sur les réseaux sociaux.

Pour exercer vos droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition pour motifs légitimes aux traitements de données personnelles vous concernant, vous pouvez contacter Sabah Ennachat à l’adresse email contact at bepsys.fr ou par courrier à l’adresse suivante : 642 Route d’Arveyres, 3340 Genissac.